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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0383972510003

Permis d'aménager n° 0383972510003 à Saint-Ismier pour un terrain de 7 408 m², Chemin De Vergibillon

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par BORIS D'ARCHI et autorisé le 7 octobre 2025.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 7 octobre 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383972510003, déposé en mairie de Saint-Ismier.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 octobre 2025

Dossier PA n° 0383972510003

Demandeur

BORIS D'ARCHI

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chemin De Vergibillon, le permis d'aménager n° 0383972510003 a été délivré le 7 octobre 2025 à Saint-Ismier (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes). Le projet est porté par BORIS D'ARCHI.

L'opération concerne un terrain de 7 408 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AW156, AW160, AW161. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2025 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 24 permis d'aménager référencés à Saint-Ismier est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/10/2025

Surface du terrain

7 408 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 octobre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

07/10/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Ismier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AW156 AW160 AW161

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Ismier Code postal 38330 Identifiant INSEE 38397
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	7 408 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

BORIS D'ARCHI

Voir les 6 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 804010254
SIRET: 80401025400014
Code APE (NAF): 71.11Z - Activités d'architecture
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2014
Localisation: MOIRANS (38430)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0383972510003
Code commune INSEE	38397 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	7 octobre 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	10/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 7 408 m², situé Chemin De Vergibillon à Saint-Ismier (38330).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par BORIS D'ARCHI et autorisé le 7 octobre 2025.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 7 octobre 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383972510003, déposé en mairie de Saint-Ismier.

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