Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0383342320001

Permis d'aménager n° 0383342320001 à Revel pour un terrain de 2 741 m², 33 Montee Du Clos Du Rey L

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 septembre 2023

Dossier PA n° 0383342320001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Revel (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0383342320001 a été délivré le 18 septembre 2023, pour un projet situé 33 Montee Du Clos Du Rey L.

L'opération s'étend sur un terrain de 2 741 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B1792, B646. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2023 (médiane : environ 10 mois). Au total, 7 permis d'aménager référencés à Revel sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/09/2023

Surface du terrain

2 741 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/09/2025.

Autorisation

18 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

18/05/2024

Achèvement (DAACT)

26/09/2025

Délai autorisation - chantier

8 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
18/09/2023
Chantier (DOC)
18/05/2024
4
Achèvement (DAACT)
26/09/2025

Localisation du projet à Revel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B1792 B646

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Revel Code postal 38420 Identifiant INSEE 38334
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 2 741 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MURIANETTE (38420)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0383342320001
Code commune INSEE 38334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 18 septembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 741 m², situé 33 Montee Du Clos Du Rey L à Revel (38420).
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 18 septembre 2023, ouverture de chantier le 18 mai 2024, achèvement déclaré le 26 septembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383342320001, déposé en mairie de Revel.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis d'aménager de la même période à Revel

Autres types d'autorisations à Revel