Permis d'aménager n° 0383342020002 à Revel pour un terrain de 2 988 m², Lieu-Dit Sauzet
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 1 février 2021
Dossier PA n° 0383342020002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0383342020002 a été délivré le 1 février 2021 à Revel (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lieu-Dit Sauzet.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 988 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB1310. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 7 permis d'aménager référencés à Revel.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/07/2022.
Autorisation
1 février 2021
Ouverture de chantier (DOC)
01/08/2021
Achèvement (DAACT)
21/07/2022
Délai autorisation - chantier
6 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Revel
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Revel Code postal 38420 Identifiant INSEE 38334
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 988 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MENS (38710)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0383342020002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38334 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 1 février 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |