Permis d'aménager n° 0383281520002 à Quaix-en-Chartreuse, Aujardiere
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 6 novembre 2015
Dossier PA n° 0383281520002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Quaix-en-Chartreuse (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0383281520002 a été délivré le 6 novembre 2015, pour un projet situé Aujardiere.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A736P, A734P. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 7 permis d'aménager référencés à Quaix-en-Chartreuse.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 6 novembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
6 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Quaix-en-Chartreuse
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Aujardiere
Territoires administratifs
- Commune
- Quaix-en-Chartreuse Code postal 38950 Identifiant INSEE 38328
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-MARTIN-LE-VINOUX (38950)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0383281520002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38328 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 6 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |