Permis d'aménager n° 0383281320002 à Quaix-en-Chartreuse, Le Rachais
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 28 février 2014
Dossier PA n° 0383281320002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0383281320002, délivré le 28 février 2014 à Quaix-en-Chartreuse (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Rachais.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont E461P, E460P. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). L'ensemble des 7 permis d'aménager référencés à Quaix-en-Chartreuse est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 28 février 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
28 février 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Quaix-en-Chartreuse
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Rachais
Territoires administratifs
- Commune
- Quaix-en-Chartreuse Code postal 38950 Identifiant INSEE 38328
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GRENOBLE (38000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0383281320002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38328 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 28 février 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |