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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0383172510001

Permis d'aménager n° 0383172510001 au Pont-de-Claix

Q: En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, au Pont-de-Claix (38800).

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO) et autorisé le 7 juillet 2025.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 7 juillet 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383172510001, déposé en mairie du Pont-de-Claix.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 juillet 2025

Dossier PA n° 0383172510001

Demandeur

METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO)

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Synthèse du dossier et statut administratif

Au Pont-de-Claix (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0383172510001 a été délivré le 7 juillet 2025. Le dossier a été déposé par METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO).

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 8 permis d'aménager référencés au Pont-de-Claix.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/07/2025

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 juillet 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 juillet 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

07/07/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet au Pont-de-Claix

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Le Pont-de-Claix Code postal 38800 Identifiant INSEE 38317
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO)

Voir les 82 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Métropole
SIREN: 200040715
SIRET: 20004071500019
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: ETI - 2 000-4 999 salariés
Année de création: 2014
Localisation: GRENOBLE (38000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0383172510001
Code commune INSEE	38317 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	7 juillet 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	07/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, au Pont-de-Claix (38800).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO) et autorisé le 7 juillet 2025.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 7 juillet 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383172510001, déposé en mairie du Pont-de-Claix.

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28 févr. 2020 14 649 m² foncier ISERE AMENAGEMENT

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