Permis d'aménager n° 0382381510003 à Moidieu-Détourbe pour un terrain de 9 512 m², Le Piemond
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 9 décembre 2015
Dossier PA n° 0382381510003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Moidieu-Détourbe (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0382381510003 a été délivré le 9 décembre 2015, pour un projet situé Le Piemond.
Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement sur un terrain de 9 512 m².
L'achèvement des travaux de ce permis d'aménager est déclaré le 16/09/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 27/05/2016, soit près de 6 mois après l'autorisation. L'instruction a duré un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. Comparé aux dossiers déposés en 2015 en Isère, ce délai est proche de leur médiane d'environ 10 mois.
Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence AT 160. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 9 permis d'aménager à Moidieu-Détourbe, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/09/2016.
Autorisation
9 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
27/05/2016
Achèvement (DAACT)
16/09/2016
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Durée du chantier
près de 4 mois
Délai total
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à Moidieu-Détourbe
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Moidieu-Détourbe Code postal 38440 Identifiant INSEE 38238
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 9 512 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 9 512 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MOIDIEU-DÉTOURBE (38440)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0382381510003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38238 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 9 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur la même parcelle AT 160 à Moidieu-Détourbe (38440)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.