Permis d'aménager n° 0382381510003 à Moidieu-Détourbe pour un terrain de 9 512 m², Le Piemond
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 9 décembre 2015
Dossier PA n° 0382381510003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Moidieu-Détourbe (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0382381510003 a été délivré le 9 décembre 2015, pour un projet situé Le Piemond.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 9 512 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AT160. Ce dossier est l'un des 9 permis d'aménager référencés à Moidieu-Détourbe.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/09/2016.
Autorisation
9 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
27/05/2016
Achèvement (DAACT)
16/09/2016
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Durée du chantier
près de 4 mois
Délai total
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à Moidieu-Détourbe
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Moidieu-Détourbe Code postal 38440 Identifiant INSEE 38238
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 9 512 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MOIDIEU DETOURBE (38440)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0382381510003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38238 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 9 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 27/05/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |