Permis d'aménager n° 0382381510002 à Moidieu-Détourbe pour un terrain de 10 280 m², Piemond Ch Du Piemont
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 22 août 2015
Dossier PA n° 0382381510002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Piemond Ch Du Piemont, le permis d'aménager n° 0382381510002 a été délivré le 22 août 2015 à Moidieu-Détourbe (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération s'étend sur un terrain de 10 280 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AT546. Au total, 9 permis d'aménager référencés à Moidieu-Détourbe sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/07/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
22 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
19/07/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
près de 11 mois
Localisation du projet à Moidieu-Détourbe
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Ch Du Piemont
Territoires administratifs
- Commune
- Moidieu-Détourbe Code postal 38440 Identifiant INSEE 38238
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 10 280 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MOIDIEU DETOURBE (38440)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0382381510002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38238 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 22 août 2015 |
| Date de dépôt | 19/07/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |