Permis d'aménager n° 0382251610002 à Autrans-Méaudre en Vercors, Le Claret
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 6 juillet 2016
Dossier PA n° 0382251610002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Claret, le permis d'aménager n° 0382251610002 a été délivré le 6 juillet 2016 à Autrans-Méaudre en Vercors (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont F102, F109, F110. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2016 (environ 10 mois). Au total, 10 permis d'aménager référencés à Autrans-Méaudre en Vercors sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 6 juillet 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
6 juillet 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Autrans-Méaudre en Vercors
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Autrans-Méaudre en Vercors Code postal 38112 Identifiant INSEE 38225
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS (38880)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0382251610002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38225 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 6 juillet 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |