Permis d'aménager Statut : Commencé N° 0382132500002

Permis d'aménager n° 0382132500002 à Longechenal pour un terrain de 4 918 m², Rue Du Francillon

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 octobre 2025

Dossier PA n° 0382132500002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 octobre 2025 à Longechenal (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0382132500002 porte sur un projet situé Rue Du Francillon.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 4 918 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AI76. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2025 (médiane : environ 10 mois). Au total, 5 permis d'aménager référencés à Longechenal sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/10/2025

Surface du terrain

4 918 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/01/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

05/01/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
09/10/2025
3
Chantier (DOC)
05/01/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Longechenal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI76

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Longechenal Code postal 38690 Identifiant INSEE 38213
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 4 918 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EYDOCHE (38690)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0382132500002
Code commune INSEE 38213 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 9 octobre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 4 918 m², situé Rue Du Francillon à Longechenal (38690).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 9 octobre 2025, ouverture de chantier le 5 janvier 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0382132500002, déposé en mairie de Longechenal.

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