Permis d'aménager n° 0382132310001 à Longechenal pour un terrain de 8 419 m², Route Du Piconnet
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 14 février 2024
Dossier PA n° 0382132310001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 14 février 2024 à Longechenal (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0382132310001 porte sur un projet situé Route Du Piconnet.
L'aménagement porte sur un terrain de 8 419 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AI239, AI346, AI347. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 5 permis d'aménager référencés à Longechenal.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/11/2024.
Autorisation
14 février 2024
Ouverture de chantier (DOC)
14/05/2024
Achèvement (DAACT)
22/11/2024
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
un peu plus de 6 mois
Délai total
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à Longechenal
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Longechenal Code postal 38690 Identifiant INSEE 38213
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 8 419 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LONGECHENAL (38690)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0382132310001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38213 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 14 février 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |