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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0381731320001

Permis d'aménager n° 0381731320001 au Freney-d'Oisans, L Elpi Et Cotes Rivets

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par SOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES et autorisée le 15 juillet 2013.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 15 juillet 2013).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381731320001, déposé en mairie du Freney-d'Oisans.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 juillet 2013

Dossier PA n° 0381731320001

Demandeur

SOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0381731320001, délivré le 15 juillet 2013 au Freney-d'Oisans (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé L Elpi Et Cotes Rivets. Le demandeur déclaré est SOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A1. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/07/2013

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 juillet 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 juillet 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

15/07/2013

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet au Freney-d'Oisans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : L Elpi Et Cotes Rivets

Territoires administratifs

Commune: Le Freney-d'Oisans Code postal 38142 Identifiant INSEE 38173
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES

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Catégorie: Société
Catégorie juridique: SA à conseil d'administration (s.a.i.)
SIREN: 775595960
SIRET: 77559596000052
Code APE (NAF): 49.39C - Téléphériques et remontées mécaniques
Taille d'entreprise: ETI - 500-999 salariés
Année de création: 1959
Localisation: HUEZ (38750)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0381731320001
Code commune INSEE	38173 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	15 juillet 2013
Date de dépôt	01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC)	07/2013
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé L Elpi Et Cotes Rivets au Freney-d'Oisans (38142).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par SOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES et autorisée le 15 juillet 2013.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 15 juillet 2013).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381731320001, déposé en mairie du Freney-d'Oisans.

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