Permis d'aménager n° 0381442120005 à Diémoz pour un terrain de 3 570 m², 70 Bi Rue Lafayette
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 21 février 2022
Dossier PA n° 0381442120005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 70 Bi Rue Lafayette, le permis d'aménager n° 0381442120005 a été délivré le 21 février 2022 à Diémoz (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération s'étend sur un terrain de 3 570 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A0533, A0532, A0489. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 14 permis d'aménager référencés à Diémoz.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 21 février 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
21 février 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Diémoz
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Diémoz Code postal 38790 Identifiant INSEE 38144
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 570 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DIEMOZ (38790)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381442120005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38144 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 21 février 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |