Permis d'aménager n° 0381331920004 à Coublevie pour un terrain de 1 452 m², Le Barrioz
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 7 novembre 2019
Dossier PA n° 0381331920004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0381331920004 a été délivré le 7 novembre 2019 à Coublevie (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Barrioz.
L'aménagement porte sur un terrain de 1 452 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AE267. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2019 (médiane : environ 11 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 22 permis d'aménager référencés à Coublevie.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/05/2020.
Autorisation
7 novembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
07/01/2020
Achèvement (DAACT)
20/05/2020
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 4 mois
Délai total
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Coublevie
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Coublevie Code postal 38500 Identifiant INSEE 38133
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 452 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COUBLEVIE (38500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381331920004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38133 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 7 novembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |