Permis d'aménager n° 0381331820002 à Coublevie pour un terrain de 2 114 m², Chemin Des Vercheres La Coquasse
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 août 2018
Dossier PA n° 0381331820002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0381331820002, délivré le 3 août 2018 à Coublevie (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Chemin Des Vercheres La Coquasse.
L'aménagement porte sur un terrain de 2 114 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AI772, AI774, AI775. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2018 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 22 permis d'aménager référencés à Coublevie.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 août 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 août 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Coublevie
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Coquasse
Territoires administratifs
- Commune
- Coublevie Code postal 38500 Identifiant INSEE 38133
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 114 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COUBLEVIE (38500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381331820002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38133 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 3 août 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |