Permis d'aménager n° 0381331620004 à Coublevie pour un terrain de 5 853 m², Chemin Du Gros Bois - Cham
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 octobre 2016
Dossier PA n° 0381331620004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0381331620004, délivré le 20 octobre 2016 à Coublevie (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Chemin Du Gros Bois - Cham.
L'aménagement porte sur un terrain de 5 853 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH269, AH386, AH388P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2016 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 22 permis d'aménager référencés à Coublevie.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 octobre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
20 octobre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Coublevie
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Coublevie
Territoires administratifs
- Commune
- Coublevie Code postal 38500 Identifiant INSEE 38133
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 853 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT BLAISE DU BUIS (38140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381331620004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38133 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 20 octobre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |