Retour aux autorisations des Côtes-d'Arey

Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0381312110005

Permis d'aménager n° 0381312110005 aux Côtes-d'Arey pour un terrain de 2 134 m², Saint Mamert 627 Montee De

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 29 septembre 2021, ouverture de chantier le 29 mai 2022, achèvement déclaré le 7 novembre 2023).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381312110005, déposé en mairie des Côtes-d'Arey.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 29 septembre 2021

Dossier PA n° 0381312110005

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0381312110005 a été délivré le 29 septembre 2021 aux Côtes-d'Arey (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Saint Mamert 627 Montee De.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 134 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AM468. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2021 (médiane : environ 10 mois). Au total, 14 permis d'aménager référencés aux Côtes-d'Arey sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/09/2021

Surface du terrain

2 134 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/11/2023.

Autorisation

29 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

29/05/2022

Achèvement (DAACT)

07/11/2023

Délai autorisation - chantier

8 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

29/09/2021

Chantier (DOC)

29/05/2022

Achèvement (DAACT)

07/11/2023

Localisation du projet aux Côtes-d'Arey

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AM468

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Les Côtes-d'Arey Code postal 38138 Identifiant INSEE 38131
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 134 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LES COTES D'AREY (38138)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0381312110005
Code commune INSEE	38131 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	29 septembre 2021
Date de dépôt	01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC)	01/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 134 m², situé Saint Mamert 627 Montee De aux Côtes-d'Arey (38138).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 29 septembre 2021, ouverture de chantier le 29 mai 2022, achèvement déclaré le 7 novembre 2023).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381312110005, déposé en mairie des Côtes-d'Arey.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période aux Côtes-d'Arey

PA n°0381312010002 Terminé

Les Côtes-d'Arey (38138)

10 déc. 2020 LMG PROMOTION

PA n°0381312110001 Autorisé

Monte Saint Mamert 279 Montee De Saint Mamert Le Bas

Les Côtes-d'Arey (38138)

16 août 2021 778 m² foncier

PA n°0381312110003 Terminé

Saint Martin

Les Côtes-d'Arey (38138)

02 sept. 2021 7 119 m² foncier

PA n°0381312110008 Terminé

Saint Mamert Le Bas

Les Côtes-d'Arey (38138)

04 févr. 2022 13 545 m² foncier SCI LES MARQUISES

PA n°0381312210003 Autorisé

Montee Chateau Grillet

Les Côtes-d'Arey (38138)

19 sept. 2022 8 924 m² foncier COMMUNE DES COTES D AREY

PA n°0381312210001 Terminé

Rue Saint-Jean Saint-Jean

Les Côtes-d'Arey (38138)

10 oct. 2022 34 216 m² foncier

Autres types d'autorisations aux Côtes-d'Arey

Permis de construire aux Côtes-d'Arey

128 autorisations

Permis de démolir aux Côtes-d'Arey

1 autorisation