Retour aux autorisations de Corrençon-en-Vercors

Permis d'aménager Statut : Commencé N° 0381292010001

Permis d'aménager n° 0381292010001 à Corrençon-en-Vercors pour un terrain de 7 253 m², Champ Du Louse

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 13 novembre 2020, ouverture de chantier le 17 novembre 2020).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381292010001, déposé en mairie de Corrençon-en-Vercors.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 novembre 2020

Dossier PA n° 0381292010001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0381292010001, délivré le 13 novembre 2020 à Corrençon-en-Vercors (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Champ Du Louse.

L'opération s'étend sur un terrain de 7 253 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AC32, AC75, AC77. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2020 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 5 permis d'aménager référencés à Corrençon-en-Vercors.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/11/2020

Surface du terrain

7 253 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/11/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

17/11/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

4 jours

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

13/11/2020

Chantier (DOC)

17/11/2020

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Corrençon-en-Vercors

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC32 AC75 AC77

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Corrençon-en-Vercors Code postal 38250 Identifiant INSEE 38129
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	7 253 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CORRENCON-EN-VERCORS (38250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0381292010001
Code commune INSEE	38129 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	13 novembre 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	11/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 7 253 m², situé Champ Du Louse à Corrençon-en-Vercors (38250).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 13 novembre 2020, ouverture de chantier le 17 novembre 2020).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381292010001, déposé en mairie de Corrençon-en-Vercors.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Corrençon-en-Vercors

PA n°0381292010002 Terminé

A Fournier

Corrençon-en-Vercors (38250)

08 janv. 2021 7 780 m² foncier

PA n°0381292110001 Commencé

Joleneyre

Corrençon-en-Vercors (38250)

26 févr. 2022 3 840 m² foncier SCCV SEYSSINET GLYCINES

PA n°0381292210002 Terminé

256 Route De La Narce

Corrençon-en-Vercors (38250)

30 janv. 2023 6 830 m² foncier

PA n°0381292210001 Autorisé

Rue Des Ravix

Corrençon-en-Vercors (38250)

06 avr. 2023 8 136 m² foncier GILLES TRIGNAT RESIDENCES

Autres types d'autorisations à Corrençon-en-Vercors

Permis de construire à Corrençon-en-Vercors

69 autorisations

Permis de démolir à Corrençon-en-Vercors

5 autorisations