Permis de construire Logement N° 0381292010011

Permis de construire n° 0381292010011 à Corrençon-en-Vercors pour 476 m² de logement, Le Champ Du Louse

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 novembre 2020

Dossier PC n° 0381292010011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381292010011 a été délivré le 23 novembre 2020 à Corrençon-en-Vercors (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Champ Du Louse.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 476 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 580 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC32. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2020 (médiane : environ 9 mois). Au total, 69 permis de construire et déclarations préalables référencés à Corrençon-en-Vercors sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 580 m²

Surface créée

476 m²

Variation nette

+476 m²

Surface totale après

476 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/09/2023. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

23 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

23/10/2021

Achèvement (DAACT)

06/09/2023

Délai autorisation - chantier

11 mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
23/11/2020
Chantier (DOC)
23/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
06/09/2023

Localisation du projet à Corrençon-en-Vercors

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC32

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Corrençon-en-Vercors Code postal 38250 Identifiant INSEE 38129
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 476 m² 0 m² 0 m² 0 m² 476 m² 476 m²
Total 0 m² 476 m² 0 m² 0 m² 0 m² 476 m² 476 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CORRENCON-EN-VERCORS (38250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381292010011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38129 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 23 novembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 476 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 580 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Le Champ Du Louse, à Corrençon-en-Vercors (38250).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 23 novembre 2020, ouverture de chantier le 23 octobre 2021, achèvement déclaré le 6 septembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381292010011, déposé en mairie de Corrençon-en-Vercors.

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