Permis d'aménager n° 0381102010002 à Chuzelles pour un terrain de 5 656 m², Route Des Folatieres
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 1 décembre 2020
Dossier PA n° 0381102010002
Demandeur
EUROPEAN HOMES CENTRE
Synthèse du dossier et statut administratif
À Chuzelles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0381102010002 a été délivré le 1 décembre 2020, pour un projet situé Route Des Folatieres. Le projet est porté par EUROPEAN HOMES CENTRE.
L'opération s'étend sur un terrain de 5 656 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A3556. Au total, 10 permis d'aménager référencés à Chuzelles sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/02/2023.
Autorisation
1 décembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
24/05/2021
Achèvement (DAACT)
10/02/2023
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Durée du chantier
1 an 8 mois
Délai total
2 ans 2 mois
Localisation du projet à Chuzelles
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chuzelles Code postal 38200 Identifiant INSEE 38110
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 656 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EUROPEAN HOMES CENTRE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 479322562
- SIRET
- 47932256200014
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Taille d'entreprise
- ETI - 10-19 salariés
- Année de création
- 2004
- Localisation
- PARIS (75001)
Autres dossiers de EUROPEAN HOMES CENTRE
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381102010002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38110 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 1 décembre 2020 |
| Date de dépôt | 10/02/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |