Permis d'aménager n° 0380452410004 à Biviers pour un terrain de 2 189 m², 714 Chemi Du Boeuf
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 4 septembre 2024
Dossier PA n° 0380452410004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Biviers (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0380452410004 a été délivré le 4 septembre 2024, pour un projet situé 714 Chemi Du Boeuf.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 189 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AI373. Ce dossier s'inscrit parmi les 16 permis d'aménager référencés à Biviers.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 4 septembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
4 septembre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Biviers
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Biviers Code postal 38330 Identifiant INSEE 38045
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 189 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SEYSSINS (38180)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0380452410004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38045 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 4 septembre 2024 |
| Date de dépôt | 04/09/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |