Permis d'aménager n° 0380272520002 à Barraux pour un terrain de 1 642 m², Chemin Des Croses
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 5 août 2025
Dossier PA n° 0380272520002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Barraux (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0380272520002 a été délivré le 5 août 2025, pour un projet situé Chemin Des Croses.
L'aménagement porte sur un terrain de 1 642 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont D868, D861. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 22 permis d'aménager référencés à Barraux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 août 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
5 août 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Barraux
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Barraux Code postal 38530 Identifiant INSEE 38027
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 642 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ALLEVARD (38580)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0380272520002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38027 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 5 août 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |