Permis d'aménager n° 0380271620002 à Barraux pour un terrain de 2 585 m², 287 Rd1090 Renevier
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 31 janvier 2017
Dossier PA n° 0380271620002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Barraux (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0380271620002 a été délivré le 31 janvier 2017, pour un projet situé 287 Rd1090 Renevier.
L'aménagement porte sur un terrain de 2 585 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont D1631, D1630, D1632. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2016 (environ 10 mois). L'ensemble des 22 permis d'aménager référencés à Barraux est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 31 janvier 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
31 janvier 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Barraux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Renevier
Territoires administratifs
- Commune
- Barraux Code postal 38530 Identifiant INSEE 38027
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 585 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CANNES (06400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0380271620002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38027 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 31 janvier 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |