Permis d'aménager n° 0372632440002 à Truyes pour un terrain de 1 816 m², 2 Rue Du Fougerais Le Fougerais
Territoire
Indre-et-Loire (37)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 14 novembre 2024
Dossier PA n° 0372632440002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 14 novembre 2024 à Truyes (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire), le permis d'aménager n° 0372632440002 porte sur un projet situé 2 Rue Du Fougerais Le Fougerais.
L'aménagement porte sur un terrain de 1 816 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZH405. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Indre-et-Loire en 2024 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 16 permis d'aménager référencés à Truyes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/02/2025.
Autorisation
14 novembre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
14/12/2024
Achèvement (DAACT)
18/02/2025
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
un peu plus de 2 mois
Délai total
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Truyes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Fougerais
Territoires administratifs
- Commune
- Truyes Code postal 37320 Identifiant INSEE 37263
- Département
- Indre-et-Loire (37)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 816 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TRUYES (37320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0372632440002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 37263 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 14 novembre 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |