Permis d'aménager n° 0372632340004 à Truyes pour un terrain de 1 705 m²
Territoire
Indre-et-Loire (37)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 3 janvier 2024
Dossier PA n° 0372632340004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0372632340004 a été délivré le 3 janvier 2024 à Truyes (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire).
L'opération concerne un terrain de 1 705 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZI232. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Indre-et-Loire pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 16 permis d'aménager référencés à Truyes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/01/2024.
Autorisation
3 janvier 2024
Ouverture de chantier (DOC)
03/01/2024
Achèvement (DAACT)
05/01/2024
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
2 jours
Délai total
2 jours
Localisation du projet à Truyes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Truyes Code postal 37320 Identifiant INSEE 37263
- Département
- Indre-et-Loire (37)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 705 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TOURS (37000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0372632340004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 37263 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 3 janvier 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |