Permis d'aménager n° 03423717H0014 à Roujan pour un terrain de 9 252 m², 9449 Les Abournieres - Chemin D'ali
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 16 août 2017
Dossier PA n° 03423717H0014
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03423717H0014 a été délivré le 16 août 2017 à Roujan (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 9449 Les Abournieres - Chemin D'ali.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 9 252 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AX449. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2017 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 9 permis d'aménager référencés à Roujan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/09/2018.
Autorisation
16 août 2017
Ouverture de chantier (DOC)
19/02/2018
Achèvement (DAACT)
28/09/2018
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Durée du chantier
un peu plus de 7 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Roujan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Roujan Code postal 34320 Identifiant INSEE 34237
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 9 252 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLERMONT L'HERAULT (34800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03423717H0014 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34237 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 16 août 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |