Permis d'aménager n° 03418013C0001 à Nébian pour un terrain de 7 993 m², Chemi Des Campilieres
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 22 août 2013
Dossier PA n° 03418013C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Nébian (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03418013C0001 a été délivré le 22 août 2013, pour un projet situé Chemi Des Campilieres.
L'aménagement porte sur un terrain de 7 993 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AD150, AD151, AD400. Au total, 3 permis d'aménager référencés à Nébian sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/03/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
22 août 2013
Ouverture de chantier (DOC)
05/03/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
4 ans 6 mois
Localisation du projet à Nébian
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Nébian Code postal 34800 Identifiant INSEE 34180
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 7 993 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTPELLIER (34080)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03418013C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34180 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 22 août 2013 |
| Date de dépôt | 05/03/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |