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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 03417224M0007

Permis d'aménager n° 03417224M0007 à Montpellier pour un terrain de 337 m², Rue Marcelin Albert Celleneuve

Q: Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE et autorisée le 25 septembre 2024.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 25 septembre 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 03417224M0007, déposé en mairie de Montpellier.

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 25 septembre 2024

Dossier PA n° 03417224M0007

Demandeur

MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Marcelin Albert Celleneuve, le permis d'aménager n° 03417224M0007 a été délivré le 25 septembre 2024 à Montpellier (Hérault, Occitanie). MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE figure comme demandeur du dossier.

L'opération concerne un terrain de 337 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est LM119. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2024 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 87 permis d'aménager référencés à Montpellier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/09/2024

Surface du terrain

337 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 septembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

25/09/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Montpellier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

LM119

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Celleneuve

Territoires administratifs

Commune: Montpellier Code postal 34000 Identifiant INSEE 34172
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	337 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

Voir les 55 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Métropole
SIREN: 243400017
SIRET: 24340001700022
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: ETI - 2 000-4 999 salariés
Année de création: 1965
Localisation: MONTPELLIER CEDEX 2 (34961)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	03417224M0007
Code commune INSEE	34172 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	25 septembre 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	09/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 337 m², situé Rue Marcelin Albert Celleneuve à Montpellier (34080).

Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE et autorisée le 25 septembre 2024.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 25 septembre 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 03417224M0007, déposé en mairie de Montpellier.

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