Permis d'aménager n° 03417222M0009 à Montpellier, 1815 Rue De L Aiguelongue
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 17 janvier 2023
Dossier PA n° 03417222M0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03417222M0009 a été délivré le 17 janvier 2023 à Montpellier (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 1815 Rue De L Aiguelongue.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BC5. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). L'ensemble des 87 permis d'aménager référencés à Montpellier est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/06/2023.
Autorisation
17 janvier 2023
Ouverture de chantier (DOC)
17/02/2023
Achèvement (DAACT)
01/06/2023
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
un peu plus de 3 mois
Délai total
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Montpellier
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Montpellier Code postal 34000 Identifiant INSEE 34172
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTPELLIER (34090)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03417222M0009 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34172 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 17 janvier 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |