Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0341652500001

Permis d'aménager n° 0341652500001 à Montbazin pour un terrain de 1 828 m², Ancien Chemin De Poussan

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 5 décembre 2025

Dossier PA n° 0341652500001

Demandeur

RAMBIER AMENAGEMENT

Synthèse du dossier et statut administratif

À Montbazin (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 0341652500001 a été délivré le 5 décembre 2025, pour un projet situé Ancien Chemin De Poussan. RAMBIER AMENAGEMENT figure comme demandeur du dossier.

L'opération concerne un terrain de 1 828 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AC165, AC166, AC167. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2025 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 12 permis d'aménager référencés à Montbazin est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/12/2025

Surface du terrain

1 828 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 décembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 décembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
05/12/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Montbazin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC165 AC166 AC167

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montbazin Code postal 34560 Identifiant INSEE 34165
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 828 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

RAMBIER AMENAGEMENT

Voir les 84 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
387664501
SIRET
38766450100039
Code APE (NAF)
42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Taille d'entreprise
PME - 10-19 salariés
Année de création
1992
Localisation
MONTPELLIER (34000)

Autres dossiers de RAMBIER AMENAGEMENT

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0341652500001
Code commune INSEE 34165 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 5 décembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 828 m², situé Ancien Chemin De Poussan à Montbazin (34560).
Qui a déposé ce permis d'aménager ?
Le dossier est porté par RAMBIER AMENAGEMENT et autorisé le 5 décembre 2025.
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 5 décembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0341652500001, déposé en mairie de Montbazin.

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