Permis d'aménager n° 0341141700003 à Gignac pour un terrain de 3 334 m², 135 Che Pioch Courbi
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 12 janvier 2018
Dossier PA n° 0341141700003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Gignac (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 0341141700003 a été délivré le 12 janvier 2018, pour un projet situé 135 Che Pioch Courbi.
L'opération s'étend sur un terrain de 3 334 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AO59. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2017 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 20 permis d'aménager référencés à Gignac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/01/2018.
Autorisation
12 janvier 2018
Ouverture de chantier (DOC)
12/01/2018
Achèvement (DAACT)
28/01/2018
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
16 jours
Délai total
16 jours
Localisation du projet à Gignac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Gignac Code postal 34150 Identifiant INSEE 34114
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 334 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GIGNAC (34150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0341141700003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34114 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 12 janvier 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |