Permis d'aménager n° 03407017H0001 à Cébazan, Rue De L Aqueduc Village
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 20 octobre 2017
Dossier PA n° 03407017H0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cébazan (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03407017H0001 a été délivré le 20 octobre 2017, pour un projet situé Rue De L Aqueduc Village.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AB939, AB940, AB941. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2017 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 3 permis d'aménager référencés à Cébazan est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/09/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
20 octobre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
03/09/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Cébazan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Village
Territoires administratifs
- Commune
- Cébazan Code postal 34360 Identifiant INSEE 34070
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COLOMIERS (31770)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03407017H0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34070 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 20 octobre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |