Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0340682500001

Permis d'aménager n° 0340682500001 à Cazouls-d'Hérault, 11 Rue Des Champs De L Aire

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 janvier 2026

Dossier PA n° 0340682500001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 11 Rue Des Champs De L Aire, le permis d'aménager n° 0340682500001 a été délivré le 8 janvier 2026 à Cazouls-d'Hérault (Hérault, Occitanie).

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AC49, AC50, AC51. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). L'ensemble des 3 permis d'aménager référencés à Cazouls-d'Hérault est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/01/2026

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 janvier 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 janvier 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
08/01/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cazouls-d'Hérault

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC49 AC50 AC51

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cazouls-d'Hérault Code postal 34120 Identifiant INSEE 34068
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CABRIERES (34800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0340682500001
Code commune INSEE 34068 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 8 janvier 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé 11 Rue Des Champs De L Aire à Cazouls-d'Hérault (34120).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 8 janvier 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0340682500001, déposé en mairie de Cazouls-d'Hérault.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis d'aménager de la même période à Cazouls-d'Hérault

Autres types d'autorisations à Cazouls-d'Hérault