Permis d'aménager n° 03404322C0001 à Buzignargues, Rue Des Candinieres Le Poirier
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 14 juin 2022
Dossier PA n° 03404322C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Buzignargues (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03404322C0001 a été délivré le 14 juin 2022, pour un projet situé Rue Des Candinieres Le Poirier.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B861. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 4 permis d'aménager référencés à Buzignargues.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 juin 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 juin 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Buzignargues
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Poirier
Territoires administratifs
- Commune
- Buzignargues Code postal 34160 Identifiant INSEE 34043
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINTE-CROIX-DE-QUINTILLARGUES (34270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03404322C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34043 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 14 juin 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |