Retour aux autorisations de Buzignargues

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 03404319C0002

Permis d'aménager n° 03404319C0002 à Buzignargues, 376 Rue De La Benovie

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 15 février 2020).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 03404319C0002, déposé en mairie de Buzignargues.

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 15 février 2020

Dossier PA n° 03404319C0002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 376 Rue De La Benovie, le permis d'aménager n° 03404319C0002 a été délivré le 15 février 2020 à Buzignargues (Hérault, Occitanie).

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B925. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 4 permis d'aménager référencés à Buzignargues.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/02/2020

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 février 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 février 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

15/02/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Buzignargues

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B925

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Buzignargues Code postal 34160 Identifiant INSEE 34043
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BUZIGNARGUES (34160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	03404319C0002
Code commune INSEE	34043 - Voir la page commune
Année de dépôt	2019
Date d'autorisation	15 février 2020
Date de dépôt	01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC)	02/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé 376 Rue De La Benovie à Buzignargues (34160).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 15 février 2020).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 03404319C0002, déposé en mairie de Buzignargues.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Buzignargues

PA n°03404315C0001 Autorisé

Imp Le Clos Du Poirier

Buzignargues (34160)

02 déc. 2015

PA n°03404319C0001 Autorisé

Rue Des Candinieres

Buzignargues (34160)

16 juil. 2019 HECTARE

PA n°03404322C0001 Autorisé

Rue Des Candinieres Le Poirier

Buzignargues (34160)

14 juin 2022

Autres types d'autorisations à Buzignargues

Permis de construire à Buzignargues

42 autorisations

Permis de démolir à Buzignargues

1 autorisation