Permis d'aménager n° 03404315C0001 à Buzignargues, Imp Le Clos Du Poirier
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 2 décembre 2015
Dossier PA n° 03404315C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Imp Le Clos Du Poirier, le permis d'aménager n° 03404315C0001 a été délivré le 2 décembre 2015 à Buzignargues (Hérault, Occitanie).
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B957, B959, B954. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2015 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 4 permis d'aménager référencés à Buzignargues.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 2 décembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
2 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Buzignargues
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Buzignargues Code postal 34160 Identifiant INSEE 34043
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BUZIGNARGUES (34160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03404315C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34043 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 2 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |