Permis d'aménager n° 03403621C0001 au Bosc pour un terrain de 667 m², Zae La Meridienne
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 25 avril 2021
Dossier PA n° 03403621C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03403621C0001 a été délivré le 25 avril 2021 au Bosc (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Zae La Meridienne.
L'opération concerne un terrain de 667 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0F1558, 0F1556. L'ensemble des 3 permis d'aménager référencés au Bosc est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/12/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
25 avril 2021
Ouverture de chantier (DOC)
10/12/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet au Bosc
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Bosc Code postal 34700 Identifiant INSEE 34036
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 667 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT ANDRE DE SANGONIS (34700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03403621C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34036 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 25 avril 2021 |
| Date de dépôt | 10/12/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |