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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 03346322P0002

Permis d'aménager n° 03346322P0002 à Saint-Pierre-d'Aurillac pour un terrain de 23 304 m², Parc Du Daurat

Q: Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par TERRES DE GIRONDE et autorisé le 8 mars 2023.

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 8 mars 2023).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 03346322P0002, déposé en mairie de Saint-Pierre-d'Aurillac.

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 8 mars 2023

Dossier PA n° 03346322P0002

Demandeur

TERRES DE GIRONDE

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Parc Du Daurat, le permis d'aménager n° 03346322P0002 a été délivré le 8 mars 2023 à Saint-Pierre-d'Aurillac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine). TERRES DE GIRONDE figure comme demandeur du dossier.

L'aménagement porte sur un terrain de 23 304 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZB34. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Saint-Pierre-d'Aurillac.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/03/2023

Surface du terrain

23 304 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 mars 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

08/03/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Pierre-d'Aurillac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB34

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Pierre-d'Aurillac Code postal 33490 Identifiant INSEE 33463
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	23 304 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

TERRES DE GIRONDE

Voir les 9 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 815408646
SIRET: 81540864600017
Code APE (NAF): 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2015
Localisation: SAINT-GERMAIN-DU-PUCH (33750)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	03346322P0002
Code commune INSEE	33463 - Voir la page commune
Année de dépôt	2022
Date d'autorisation	8 mars 2023
Date de dépôt	01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC)	03/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 23 304 m², situé Parc Du Daurat à Saint-Pierre-d'Aurillac (33490).

Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par TERRES DE GIRONDE et autorisé le 8 mars 2023.

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 8 mars 2023).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 03346322P0002, déposé en mairie de Saint-Pierre-d'Aurillac.

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