Permis d'aménager n° 03338720F0002 à Saint-Ciers-d'Abzac pour un terrain de 17 366 m², Bel Air
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 22 octobre 2020
Dossier PA n° 03338720F0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03338720F0002 a été délivré le 22 octobre 2020 à Saint-Ciers-d'Abzac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Bel Air.
L'opération s'étend sur un terrain de 17 366 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AH299, AH381, AH384. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2020 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 6 permis d'aménager référencés à Saint-Ciers-d'Abzac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/12/2021.
Autorisation
22 octobre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
15/09/2021
Achèvement (DAACT)
03/12/2021
Délai autorisation - chantier
près de 11 mois
Durée du chantier
près de 3 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Saint-Ciers-d'Abzac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Ciers-d'Abzac Code postal 33910 Identifiant INSEE 33387
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 17 366 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BONZAC (33910)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03338720F0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33387 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 22 octobre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |