Permis d'aménager n° 03335520W0004 à Rions pour un terrain de 2 377 m², Chemin Rural N_39 Dit De "" Aux Dagoisses
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 30 mars 2021
Dossier PA n° 03335520W0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03335520W0004 a été délivré le 30 mars 2021 à Rions (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Chemin Rural N_39 Dit De "" Aux Dagoisses.
L'opération s'étend sur un terrain de 2 377 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C1067, C1323. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 17 permis d'aménager référencés à Rions.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/01/2022.
Autorisation
30 mars 2021
Ouverture de chantier (DOC)
30/06/2021
Achèvement (DAACT)
26/01/2022
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
près de 7 mois
Délai total
près de 10 mois
Localisation du projet à Rions
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Aux Dagoisses
Territoires administratifs
- Commune
- Rions Code postal 33410 Identifiant INSEE 33355
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 377 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SURIS (16270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03335520W0004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33355 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 30 mars 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |