Permis d'aménager n° 03335522W0001 à Rions pour un terrain de 1 371 m², 220 Traverse Des Regails Aux Berns
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 11 mai 2022
Dossier PA n° 03335522W0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 11 mai 2022 à Rions (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 03335522W0001 porte sur un projet situé 220 Traverse Des Regails Aux Berns.
L'opération concerne un terrain de 1 371 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C1281, C1283. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 17 permis d'aménager référencés à Rions.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/10/2022.
Autorisation
11 mai 2022
Ouverture de chantier (DOC)
11/07/2022
Achèvement (DAACT)
13/10/2022
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 3 mois
Délai total
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Rions
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Aux Berns
Territoires administratifs
- Commune
- Rions Code postal 33410 Identifiant INSEE 33355
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 371 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RIONS (33410)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03335522W0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33355 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 11 mai 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |