Permis d'aménager n° 03335519W0001 à Rions pour un terrain de 1 926 m², A Teche
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 15 mai 2019
Dossier PA n° 03335519W0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03335519W0001, délivré le 15 mai 2019 à Rions (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé A Teche.
L'opération concerne un terrain de 1 926 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A1263. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 17 permis d'aménager référencés à Rions.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/09/2019.
Autorisation
15 mai 2019
Ouverture de chantier (DOC)
15/06/2019
Achèvement (DAACT)
18/09/2019
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
un peu plus de 3 mois
Délai total
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Rions
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rions Code postal 33410 Identifiant INSEE 33355
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 926 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RIONS (33410)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03335519W0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33355 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 15 mai 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |