Permis d'aménager n° 03335024F0001 à Rauzan pour un terrain de 4 316 m², 5 Bis Blabot
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 24 septembre 2024
Dossier PA n° 03335024F0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Rauzan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 03335024F0001 a été délivré le 24 septembre 2024, pour un projet situé 5 Bis Blabot.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 4 316 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZE263, ZE264, ZE270. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2024 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 8 permis d'aménager référencés à Rauzan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/01/2025.
Autorisation
24 septembre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
24/10/2024
Achèvement (DAACT)
16/01/2025
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
près de 3 mois
Délai total
près de 4 mois
Localisation du projet à Rauzan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rauzan Code postal 33420 Identifiant INSEE 33350
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 316 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRANNE (33420)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03335024F0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33350 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 24 septembre 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |