Permis d'aménager n° 03333518X0002 au Pout pour un terrain de 1 743 m², Route De Creon
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 6 août 2018
Dossier PA n° 03333518X0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Route De Creon, le permis d'aménager n° 03333518X0002 a été délivré le 6 août 2018 au Pout (Gironde, Nouvelle-Aquitaine).
L'opération s'étend sur un terrain de 1 743 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A490P, A491P, A493. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2018 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 6 permis d'aménager référencés au Pout.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/09/2020.
Autorisation
6 août 2018
Ouverture de chantier (DOC)
06/04/2019
Achèvement (DAACT)
10/09/2020
Délai autorisation - chantier
8 mois
Durée du chantier
1 an 5 mois
Délai total
2 ans 1 mois
Localisation du projet au Pout
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Pout Code postal 33670 Identifiant INSEE 33335
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 743 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE POUT (33670)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03333518X0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33335 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 6 août 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |