Permis d'aménager n° 03328415K0008 à Mios pour un terrain de 217 492 m², La Fosse
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 9 décembre 2015
Dossier PA n° 03328415K0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03328415K0008, délivré le 9 décembre 2015 à Mios (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé La Fosse.
L'opération s'étend sur un terrain de 217 492 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est CE555. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 41 permis d'aménager référencés à Mios.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 décembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Mios
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Mios Code postal 33380 Identifiant INSEE 33284
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 217 492 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MIOS (33380)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03328415K0008 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33284 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 9 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |