Permis d'aménager n° 03323822R0003 à Léognan pour un terrain de 452 m², 20 cours du Mal Leclerc
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 16 août 2022
Dossier PA n° 03323822R0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03323822R0003, délivré le 16 août 2022 à Léognan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 20 cours du Mal Leclerc.
Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 452 m².
Le dossier de ce permis d'aménager enregistre l'achèvement des travaux au 20/02/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 16/02/2023, soit 6 mois après l'autorisation. L'instruction a duré un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. Comparé aux dossiers déposés en 2022 en Gironde, ce délai est plus court que leur médiane d'environ 9 mois.
Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré AC 220P. La voie, cours du Mal Leclerc, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2019. Ce dossier fait partie des 63 permis d'aménager à Léognan référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/02/2024.
Autorisation
16 août 2022
Ouverture de chantier (DOC)
16/02/2023
Achèvement (DAACT)
20/02/2024
Délai autorisation - chantier
6 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 6 mois
Localisation du projet à Léognan
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Léognan Code postal 33850 Identifiant INSEE 33238
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 452 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 452 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LÉOGNAN (33850)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03323822R0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33238 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 16 août 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis d’aménager sur la même voie, cours du Mal Leclerc à Léognan (33850)
L’autre dossier recensé cours du Mal Leclerc depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.