Permis d'aménager n° 03323822R0008 à Léognan pour un terrain de 2 077 m², 16 All Des Bouges
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 18 octobre 2022
Dossier PA n° 03323822R0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Léognan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 03323822R0008 a été délivré le 18 octobre 2022, pour un projet situé 16 All Des Bouges.
L'aménagement porte sur un terrain de 2 077 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BB166. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2022 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 62 permis d'aménager référencés à Léognan est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/03/2025.
Autorisation
18 octobre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
18/08/2023
Achèvement (DAACT)
25/03/2025
Délai autorisation - chantier
10 mois
Durée du chantier
1 an 7 mois
Délai total
2 ans 5 mois
Localisation du projet à Léognan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Léognan Code postal 33850 Identifiant INSEE 33238
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 077 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- POUILLON (40350)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03323822R0008 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33238 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 18 octobre 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |