Permis d'aménager n° 03323821R0015 à Léognan pour un terrain de 312 m², 12 Rue Andre Brisson
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 1 février 2022
Dossier PA n° 03323821R0015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03323821R0015 a été délivré le 1 février 2022 à Léognan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 12 Rue Andre Brisson.
L'opération concerne un terrain de 312 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AR122. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). L'ensemble des 62 permis d'aménager référencés à Léognan est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/04/2024.
Autorisation
1 février 2022
Ouverture de chantier (DOC)
01/11/2022
Achèvement (DAACT)
26/04/2024
Délai autorisation - chantier
9 mois
Durée du chantier
1 an 5 mois
Délai total
2 ans 2 mois
Localisation du projet à Léognan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Léognan Code postal 33850 Identifiant INSEE 33238
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 312 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CESTAS (33610)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03323821R0015 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33238 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 1 février 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |