Permis d'aménager n° 03323821R0015 à Léognan pour un terrain de 312 m², 12 rue Andre Brisson
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 1 février 2022
Dossier PA n° 03323821R0015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03323821R0015 a été délivré le 1 février 2022 à Léognan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 12 rue Andre Brisson.
Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement sur un terrain de 312 m².
Le dossier de ce permis d'aménager enregistre l'achèvement des travaux au 26/04/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 01/11/2022, soit 9 mois après l'autorisation. L'instruction a duré 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. Pour les dossiers déposés en 2021 en Gironde, la médiane d'instruction atteint environ 10 mois ; ce délai est plus long que cette médiane.
Ce permis d'aménager vise la parcelle AR 122. Ce dossier fait partie des 63 permis d'aménager à Léognan référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 26/04/2024.
Autorisation
1 février 2022
Ouverture de chantier (DOC)
01/11/2022
Achèvement (DAACT)
26/04/2024
Délai autorisation - chantier
9 mois
Durée du chantier
1 an 5 mois
Délai total
2 ans 2 mois
Localisation du projet à Léognan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Léognan Code postal 33850 Identifiant INSEE 33238
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'opération concerne un terrain de 312 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 312 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CESTAS (33610)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03323821R0015 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33238 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 1 février 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |