Permis d'aménager n° 03323821R0009 à Léognan pour un terrain de 1 423 m², 46 Rue De Rambaud
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 16 novembre 2021
Dossier PA n° 03323821R0009
Demandeur
CAZENAVE
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 16 novembre 2021 à Léognan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 03323821R0009 porte sur un projet situé 46 Rue De Rambaud. Le demandeur déclaré est CAZENAVE.
L'aménagement porte sur un terrain de 1 423 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB53. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2021 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 62 permis d'aménager référencés à Léognan est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/03/2024.
Autorisation
16 novembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
01/07/2022
Achèvement (DAACT)
02/03/2024
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 7 mois
Durée du chantier
1 an 8 mois
Délai total
2 ans 3 mois
Localisation du projet à Léognan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Léognan Code postal 33850 Identifiant INSEE 33238
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 423 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
CAZENAVE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 530366673
- SIRET
- 53036667300024
- Code APE (NAF)
- 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
- Taille d'entreprise
- PME - 1-2 salariés
- Année de création
- 2011
- Localisation
- CENON (33150)
Autres dossiers de CAZENAVE
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03323821R0009 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33238 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 16 novembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |