Permis d'aménager n° 03323821R0009 à Léognan pour un terrain de 1 423 m², 46 rue de Rambaud
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 16 novembre 2021
Dossier PA n° 03323821R0009
Demandeur
CAZENAVE
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 16 novembre 2021 à Léognan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 03323821R0009 porte sur un projet situé 46 rue de Rambaud. La société de promotion immobilière CAZENAVE porte le projet.
Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 1 423 m².
Le dossier de ce permis d'aménager enregistre l'achèvement des travaux au 02/03/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/07/2022, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est d'un peu plus de 10 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2021 en Gironde, ce délai est proche de leur médiane d'environ 10 mois.
Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré AB 53. Sur la même voie, rue de Rambaud, la base recense un autre dossier depuis 2019. Le catalogue recense 63 permis d'aménager à Léognan, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/03/2024.
Autorisation
16 novembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
01/07/2022
Achèvement (DAACT)
02/03/2024
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 7 mois
Durée du chantier
1 an 8 mois
Délai total
2 ans 3 mois
Localisation du projet à Léognan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Léognan Code postal 33850 Identifiant INSEE 33238
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'aménagement porte sur un terrain de 1 423 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 423 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par la société de promotion immobilière CAZENAVE, une SARL basée à Cenon. Ce demandeur a déposé 20 permis d'aménager référencés dans la base, dans 16 communes, avec une première décision en 2013.
Demandeur
CAZENAVE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 530366673
- SIRET
- 53036667300024
- Code APE (NAF)
- 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
- Taille d'entreprise
- PME - 1-2 salariés
- Année de création
- 2011
- Localisation
- CENON (33150)
Autres dossiers de CAZENAVE
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03323821R0009 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33238 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 16 novembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis d’aménager sur la même voie, rue de Rambaud à Léognan (33850)
L’autre dossier recensé rue de Rambaud depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.