Permis d'aménager n° 03323814R0003 à Léognan pour un terrain de 1 911 m², chemin de Bel Air
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 17 février 2015
Dossier PA n° 03323814R0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Léognan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 03323814R0003 a été délivré le 17 février 2015, pour un projet situé chemin de Bel Air.
Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 1 911 m².
Ce permis d'aménager est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 29/09/2015. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 17/04/2015, soit 2 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé 1 an 1 mois. Pour les dossiers déposés en 2014 en Gironde, la médiane d'instruction atteint environ 9 mois ; ce délai est plus long que cette médiane.
Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré BP 85P. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 63 permis d'aménager à Léognan, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 29/09/2015.
Autorisation
17 février 2015
Ouverture de chantier (DOC)
17/04/2015
Achèvement (DAACT)
29/09/2015
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 5 mois
Délai total
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Léognan
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Léognan Code postal 33850 Identifiant INSEE 33238
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'opération s'étend sur un terrain de 1 911 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 911 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILLENAVE-D'ORNON (33140)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03323814R0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33238 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 17 février 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur la même parcelle BP 85P à Léognan (33850)
Les 2 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.